Mentions Légales
Propriétaire du site :
Ségolène GOSSET - Gérant de la société IDSG

N° SIRET : 482 157 781 00022
R.C.S. VERSAILLES - n° 482 157 781 RM 780
N° TVA  intracommunautaire : FR43482157781

Adresse : 58 rue Albert Sarraut 78000 Versailles

Intégration par IDSG www.idsg.fr

Ce site est hébergé par 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme. 

©2024 Tous droits réservés.
-------------
Propriété intellectuelle
La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.idsg.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. 

Aucun élément composant le site www.idsg.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l'auteur. 

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.idsg.fr sont la propriété respective de leurs auteurs. 

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L'auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. 

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le www.idsg.fr et pouvez également citer des passages du site www.idsg.fr conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.idsg.fr.
Back to Top